Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : à compléter

1. Éditeur du site

Fiduciaire Orvane

9, rue des Minières, L-3453 Dudelange, Luxembourg

Téléphone : (+352) 27 00 00 00 · Email : contact@fiduciaire-orvane.example

Forme juridique : à compléter

N° RCS (Registre de Commerce et des Sociétés) : à compléter

N° TVA : à compléter

Autorisation d'établissement n° : à compléter

Responsable de la publication : Camille Roth

2. Hébergement

Le site est hébergé par : nom et adresse de l'hébergeur à compléter.

3. Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par NS Development — création de sites web au Luxembourg.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, éléments graphiques, structure) est la propriété de Fiduciaire Orvane ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Orvane s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site.

6. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment la carte Google Maps). Orvane n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit luxembourgeois. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux du Grand-Duché de Luxembourg.

Pour la protection de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.